carnets
L'aménagement
La notice

 

Une notice, rédigée en langue française, rappelant les principales mesures de sécurité à prendre pour éviter les risques d'incendie et d'asphyxie, doit être apposée sur la face intérieure de la porte d'un placard, ou à tout endroit visible si le local ne comporte pas de placard.

Cette notice doit porter les recommandations suivantes :

- ne pas laisser en fonctionnement les appareils de chauffage et les appareils alimentés au gaz pendant le trajet. Fermer le robinet des bouteilles ;

- ne pas obturer les dispositifs d'aération prévus en haut et en bas des parois pour
le renouvellement de l'air ;

- changer les tuyaux souples de raccordement dès que leur état l'exige et en tout cas avant
la date limite d'utilisation ;

- n'utiliser que des extincteurs du type à poudre polyvalente, revêtus de la marque nationale de conformité aux normes (NF-MIH).

Si, à l'origine, aucun emplacement n'est prévue pour le montage ultérieur d'un appareil de chauffage, la notice doit aussi comporter les indications suivantes :

- l'utilisation d'un appareil de chauffage mobile présente des risques d'incendie ou d'asphyxie ; ce local ne comporte pas  d'emplacement prévu pour un appareil de chauffage.

- Tout appareil de chauffage d'appoint doit être convenablement arrimé.

De plus, les notices, rédigées en langue française, relatives aux instructions de fonctionnement de chaque appareil faisant partie du local, doivent être fournies par le constructeur.



Date de création du site : février 2001
©2001-2011 Camping-Car Amateur